1. ÉDITEUR DU SITE

Le site jonathanlouis.art est la propriété exclusive de :

  • Nom / Prénom : Jonathan Louis
  • Statut juridique : Micro entreprise
  • Siège social : 15 Chemin de Clavet – 33490 Pian sur Garonne
  • SIRET : 83339569200035
  • Directeur de la publication : Jonathan Louis
  • Contact email : contact@jonathanlouis.art

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : Hostinger
  • Adresse de l’hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
  • Contact : https://www.hostinger.fr/contact

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site, notamment les textes, logos, tableaux, et plus particulièrement les photographies, sont la propriété exclusive de Jonathan Louis. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

L’utilisateur est informé que les données collectées (via le formulaire de contact ou lors d’une commande) sont nécessaires à la gestion de la relation commerciale. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant : contact@jonathanlouis.art

5. RÈGLEMENT DES LITIGES 

En cas de litige, l’utilisateur est invité à contacter l’éditeur du site à l’adresse contact@jonathanlouis.art. Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr